DÉFINITION DE L’ASSURANCE VIE

QU’EST-CE QUE L’ASSURANCE-VIE ?

L’assurance vie est une forme d’assurance. La vocation d’origine des assurances-vie est de garantir le versement d’une certaine somme d’argent (capital ou rente) lorsque survient un événement lié à l’assuré : son décès ou sa survie.

Il convient néanmoins de faire la distinction entre l’assurance en cas de décès dite « assurance décès » qui verse le capital ou la rente en cas de décès et l’assurance en cas de vie (aussi appelée assurance sur la vie), qui verse un capital ou une rente en cas de vie à échéance du contrat (si décès avant l’échéance rien n’est dû à la succession).

Ce qui communément est appelé « assurance-vie » en France, est un contrat d’assurance décès, dans ce cas (un capital est versé en cas de décès avant le terme du contrat) avec une « contre-assurance », c’est-à-dire le remboursement des primes versées pendant la durée du contrat en cas de vie de l’assuré au terme du contrat, et éventuellement majoré des intérêts techniques prévus au contrat. Ceci permet de présenter un quasi-produit d’épargne, doté des avantages fiscaux de l’assurance. Il est aussi possible de racheter son contrat avant l’échéance.

L’assurance-vie permet aussi de faire fructifier des fonds tout en poursuivant un objectif à long terme : la retraite, un investissement immobilier, etc. Elle offre aussi d’importants avantages fiscaux en matière de succession.

Un contrat d’assurance-vie doit avoir une durée déterminée à la souscription, reconductible ou non selon les contrats par prorogation d’année en année.

Acteurs en présence

Le souscripteur : dans un contrat individuel, c’est la personne physique ou morale qui souscrit le contrat d’assurance vie directement auprès d’une société d’assurance vie pour garantir certains risques. Il a le droit de choisir les bénéficiaires de la rente ou bien du capital en cas de décès de l’assuré.

L’assuré : c’est la personne sur laquelle repose le risque (décès), il doit être consentant pour les assurances en cas de décès, c’est lui qui remplit le questionnaire médical le cas échéant.

Le bénéficiaire : en cas de vie le souscripteur est généralement le bénéficiaire, en cas de décès le bénéficiaire est celui qui a été désigné par le souscripteur. Il peut être désigné directement (nom, prénom), indirectement (le conjoint, les enfants, etc.) ou encore être bénéficiaire acceptant. À noter que dans ce cas le bénéficiaire acceptant signera également le contrat d’assurance-vie. Le souscripteur ne pourra alors plus modifier la clause bénéficiaire sans son accord. Depuis l’arrêté du 22 février 2008, le souscripteur peut racheter son contrat sans l’acceptation du bénéficiaire acceptant. Par ailleurs une clause figurant en dehors du contrat est également valable (sur un testament ou déposée chez le notaire par acte authentique). Le bénéficiaire peut être à la fois l’assuré et même le souscripteur.

L’assureur : c’est l’organisme (personne morale) qui s’engage à verser le capital ou la rente prévue, conformément aux clauses mentionnées dans le contrat, à condition que les cotisations aient été régulièrement acquittées par le souscripteur. Seules les sociétés d’assurance constituées sous la forme de sociétés anonymes ou de sociétés mutuelles à cotisations fixes peuvent pratiquer les opérations d’assurance-vie. C’est obligatoirement auprès d’elles que se souscrivent les contrats d’assurance-vie.

Le courtier, intermédiaire : est situé entre l’assureur et le souscripteur lorsque le contrat n’est pas commercialisé en direct.

Investir sur les meilleurs supports financiers

Supports d’investissement

Il existe deux types de contrat en France :

– les contrats en euros ou monosupports : ils sont uniquement investis en fonds euro,

– les contrats multisupports : ils comportent à la fois un fonds en euros et des unités de compte (ou UC) investies en parts de SICAV, FCP ou trackers, eux-mêmes principalement investis en actions ou en obligations.

Fonds en Euros

Les sommes versées sur un contrat en euros, tout comme celles placées sur le fonds en euros d’un contrat multisupport, sont garanties par l’assureur : elles ne peuvent pas baisser et sont revalorisées chaque année d’un rendement ; le taux technique (taux minimum garanti) et la participation aux bénéfices.

En contrepartie de cette sécurité, les gains sont généralement limités.

Les unités de compte

Les unités de compte disponibles sur les contrats multisupport peuvent être des actifs financiers de tout type (le plus souvent des fonds en actions ou obligataires, mais aussi des actifs immobiliers tels que des parts de SCI ou des parts de SCPI ou encore des trackers).

C’est l’assureur qui détermine les unités de compte proposées pour chaque contrat. Leur nombre est très variable selon les contrats, de une à plusieurs centaines. Les sommes investies sur les unités de compte ne sont pas garanties et présentent donc un risque pour le souscripteur.

Seule exception : les produits structurés dont certains disposent d’une garantie du capital à l’échéance.

Il existe un nouveau type de support au sein des contrats d’assurance vie depuis quelques années : les fonds ISR, éligibles dans les contrats d’assurance vie. Ils proposent d’investir sur des entreprises qui respectent les critères du développement durable. Les unités de compte proposées sont alors gérées en fonction de critères financiers mais aussi extra-financiers (sociaux, environnementaux, gouvernance).

Les différentes catégories de fonds

Les obligations (euro ou internationales)

Les OPCVM Obligations représentent une fraction d’emprunt qui constitue une créance sur un émetteur donnant droit au paiement d’intérêts et au remboursement du capital. Investis à hauteur de 90% au moins de leurs actifs en titres de créances, ils évoluent en fonction des taux d’intérêt. Leur perspective de rendement est supérieure à celle des investissements monétaires et ils ont un horizon de placement à moyen et long terme.

Les actions (Française, zone euro, Pays de l’UE ou internationales)

Les OPCVM Actions sont des titres négociables représentatifs d’une fraction du capital d’une société et investis à hauteur de 60% au moins sur un marché d’actions. En contrepartie d’une perspective de rendement élevé, votre investissement est susceptible de fluctuer de façon importante à la hausse comme à la baisse. L’horizon de cet investissement est nécessairement le long terme.

Les fonds diversifies

Les Fonds Diversifiés n’appartiennent à aucune des autres catégories. Ils sont investis à la fois dans des actions et des obligations à la discrétion du gestionnaire.

Le risque et la rentabilité du portefeuille dépendent en grande partie des arbitrages effectués par le gérant.

Les fonds étrangers

Les Fonds Étrangers sont gérés par des sociétés de gestion étrangères ou françaises référencées à l’étranger. Pour être commercialisés en France, ces fonds doivent recevoir l’agrément de l’AMF (Autorité des Marchés Financiers), qui garantit que le fonds répond à des règles de protection de l’épargnant comparables à celles des fonds de droit français.

Les fonds flexibles

Les fonds flexibles permettent d’obtenir une meilleure performance que les fonds classiques d’assurance vie en euros. Ils modifient leur gestion selon l’évolution de la conjoncture afin de rechercher les meilleures opportunités du moment et anticiper les risques sur les marchés financiers.

Ainsi, les investissements passent par des fonds permettant de basculer rapidement d’une classe d’actifs sécuritaires à une classe d’actifs dynamiques et inversement.

Les SCPI

Une Société Civile de Placement Immobilier (SCPI) collecte des fonds provenant en majorité d’investisseurs particuliers. En contrepartie de cet argent investi, l’investisseur reçoit des parts sociales de la SCPI et devient ainsi « associé ».

La SCPI va acquérir et gérer un patrimoine immobilier locatif. Les revenus issus de la location des locaux acquis par la SCPI sont versés à intervalles réguliers aux « associés », après déduction des charges type impôts locaux, entretien, frais de gestion…

La SCPI offre la possibilité pour un particulier d’accéder à un portefeuille d’actifs immobiliers diversifiés auquel il ne pourrait avoir accès seul.

En effet, grâce à sa puissance financière, une SCPI peut investir, entre autres, sur le marché des immeubles de bureaux, des commerces, des entrepôts…

Dans une stratégie patrimoniale, ce type d’investissement permet de profiter de ce secteur locatif porteur où la stabilité et la solvabilité sont supérieures à ce qui se remarque sur le locatif traditionnel. Un des grands atouts de la SCPI consiste en la mutualisation des risques. L’investissement dans une multitude de biens de nature diversifiée, sur des zones géographiquement différentes avec une grande quantité de locataires permet de minimiser l’impact d’un impayé, d’un sinistre ou d’une inoccupation passagère.

Une SCPI est gérée par une Société de Gestion. Cette société doit être obligatoirement agréée par l’AMF. Investir dans une SCPI dans le cadre d’un contrat d’assurance sur la vie ou de capitalisation présente notamment un intérêt fiscal. En effet, les revenus issus des parts de SCPI sont imposables au titre des revenus fonciers. Or, les parts de SCPI souscrites dans le cadre d’un contrat d’assurance sur la vie (ou de capitalisation) sont considérées comme des unités de compte, de sorte que la fiscalité appliquée est celle des contrats d’assurance-vie (et de capitalisation).

Modes de gestion

Le souscripteur peut choisir entre plusieurs modes de gestion proposés dans les contrats multisupports;

La gestion profilée : le souscripteur laisse aux experts financiers le soin de choisir les valeurs et la répartition des actifs (actions, obligations, etc.) selon le profil qu’il a déterminé, du plus prudent au plus dynamique.

La gestion libre : le souscripteur choisit lui-même les fonds sur lesquels il va investir.

La gestion à horizon, ou pilotée : la répartition entre les classes d’actifs se fait selon un schéma dépendant de l’âge du souscripteur, très risquée au début puis de plus en plus sécuritaire lorsque le contrat arrive à son terme.

La gestion sous mandat : le souscripteur délègue totalement la gestion de son portefeuille à un professionnel en fonction de son profil d’investisseur. Historiquement réservé aux contrats haut de gamme, ce mode de gestion tend à se démocratiser, notamment parmi les contrats Internet.

Les contrats collectifs

La plupart des contrats proposés sur le marché sont dits collectifs : l’assuré est représenté auprès de l’assureur par une association d’assurés.

Tout changement du contrat se fait alors par négociation entre l’assureur et l’association. Par opposition, les contrats individuels sont passés directement entre assureur et souscripteur, et tout changement du contrat ne peut dès lors se faire qu’avec le consentement préalable du souscripteur.

Bien qu’un contrat individuel soit donc plus sécurisant pour le souscripteur, il augmente aussi le risque que l’assureur renonce naturellement, à moderniser régulièrement son contrat (ajout de nouveaux supports d’investissements, de nouveaux services, baisse de certains frais, etc.).

Frais

Les frais habituels dans un contrat d’assurance-vie sont souvent exprimés en pourcentage des sommes investies et peuvent être :

– des frais sur versement appelés aussi frais d’entrée, versés une seule fois au moment du versement et représentant un pourcentage des fonds versés,
– des frais de gestion administrative, payés annuellement sur les sommes en compte,
– des frais d’arbitrage, payés en cas de changement des supports d’investissement dans un contrat d’assurance-vie multisupport,
– des frais de dossier, qui rémunèrent l’acte d’enregistrement administratif du contrat. Ceux-ci sont rares.

Par ailleurs, sur la partie en unités de compte, il faut ajouter les frais propres aux supports d’investissements choisis. C’est généralement le niveau de frais le plus important (de 0,8 % à 2,5 % par an selon les supports). Une partie de ces frais peut-être rétrocédée à l’assureur. Les frais d’arbitrage sont souvent gratuits pour les contrats Internet.

Régime fiscal de l’assurance-vie

L’assurance vie est un excellent outil de transmission de capital.

En France, le régime fiscal de l’assurance-vie fut particulièrement avantageux mais a cependant connu au fil des dernières années des restrictions importantes.

Sur l’assurance vie, l’imposition forfaitaire de 30% ne s’appliquera qu’aux seuls gains réalisés à partir de 150.000 euros d’encours nets, tous contrats confondus, pour une personne seule et 300.000 euros pour un couple, et ce quelle que soit la durée de détention du contrat, selon le projet de loi de finances 2018.

Concrètement, si un épargnant dispose ce mercredi d’un capital de 150.000 euros déjà investi en assurance vie, tout versement supplémentaire qu’effectuera cet épargnant passée cette date générera des gains taxés à hauteur de 30% au moment du rachat du contrat, c’est-à-dire lors du déblocage des fonds investis à partir du 1er janvier 2018.

Pour les contrats d’assurance-vie inférieur à 150 000 €, aucun changement.

Option impôt sur le revenu

Âge du contrat Abattement
Moins de 4 ans AUCUN
Entre 4 à 8 ans AUCUN
Plus de 8 ans 4 600 € par an (9 200 € pour un couple marié ou pacsé)
Gains issus de versements effectués à compter du 27/09/2017

Option prélèvement libératoire

Âge du contrat PFU* Abattement
Moins de 4 ans 12.8% AUCUN
Entre 4 et 8 ans 12.8% AUCUN
Plus de 8 ans 7.5% 4 600 € ou 9 200 € pour un couple marié ou pacsé (jusqu’à 150 000 € de versements au total) et 12.8% au-delà.
*Prélèvement forfaitaire unique

Dans le cadre du réinvestissement de l’épargne via un arbitrage dans ce cas, aucune imposition sur le montant d’épargne arbitré ne s’applique.

Il existe des circonstances de rachat pour lesquelles, la taxation est éxonérée : licenciement, mise à la retraite anticipée, invalidité de 2ème ou 3ème catégorie. L’événement exonérateur doit avoir lieu dans l’année fiscale du rachat.

Fiscalité assurance-vie de 8 ans et plus

A partir de 8 ans de détention, les souscripteurs effectuant un retrait bénéficient d’un abattement annuel global de leurs plus-values.

L’imposition, par ailleurs, est plus faible une fois passé ce cap des 8 ans, avec un taux de fiscalité de 7,5% voire de 12,8% sur les plus gros contrats.

Pour les plus-values attachées aux primes versées depuis le 27 septembre 2017, l’assureur effectue un prélèvement forfaitaire obligatoire (PFO) de 7,5% dont il n’est pas possible d’être dispensé.

C’est seulement au moment de la déclaration des revenus que le contribuable pourra opter pour l’imposition au barème (option globale pour l’ensemble des revenus de placement).

Dans tous les cas, l’épargnant bénéficie d’un abattement annuel global, de 4.600 € pour une personne seule ou de 9.200 € pour un couple, sur l’ensemble des gains des rachats d’assurance-vie de plus de 8 ans. Cet abattement est calculé par le fisc au niveau de l’impôt sur le revenu.

Pour les rachats qui ont été soumis au PFL ou à un PFO, le contribuable bénéficie d’un avoir fiscal qui correspond au montant du prélèvement versé dans la limite de 345 € pour une personne seule ou 690 € pour un couple (soit 7,5% de 4.600 € ou de 9.200 €).

Cet abattement est appliqué sur l’ensemble des produits imposables de l’année du foyer fiscal, il s’impute en priorité sur les gains liés aux primes versées avant le 27 septembre 2017, puis aux gains soumis au taux de 7,5% puis aux gains soumis au PFU.

Fiscalité d’une sortie en rente

Le capital acquis sur le contrat peut être transformé en rente viagère (c’est-à-dire une rente versée jusqu’à la fin de sa vie). C’est une option irrévocable car elle entraine une aliénation du capital (il n’appartient plus à l’assuré).

A la différence d’une sortie par rachat, l’imposition ne se fait pas en une fois mais chaque année, lors de l’impôt sur les revenus, selon l’âge du rentier lors de la mise en place de la rente :

Age du rentier à la mise en place de la rente Part imposable dans l’impôt sur le revenu
Moins de 50 ans 70%
de 50 à 59 ans 50%
de 60 à 69 ans 40%
70 et plus 30%

Régime successoral

Lors de l’ouverture d’un contrat d’assurance-vie, le souscripteur peut désigner un ou des bénéficiaires. Les bénéficiaires peuvent être des membres de sa famille (conjoint/partenaire pacsé, enfants, neveu, nièce, etc…) ou d’autres personnes (concubin, ami, etc…) Les personnes morales sont aussi une possibilité (association, parti politique, institution religieuse, fondation, etc…).

En cas de décès de l’assuré, les bénéficiaires reçoivent l’intégralité des capitaux avec une fiscalité successorale qui dépend de :

la date d’ouverture du contrat,
la date de versement des primes,
l’âge du souscripteur.
Les sommes transmises au décès sont réalisées hors succession et sans tenir compte de la réserve successorale prévue par le code civil.

L’assurance-vie est donc un produit privilégié pour transmettre, sans frais de succession dans la plupart des cas, une partie de patrimoine à des personnes qui ne sont pas héritiers (par exemple au concubin, aux dépens du conjoint dont on n’a pas divorcé), alors que les dons entre tiers sont soumis à une taxation à 60%, ou encore pour privilégier un héritier aux dépens d’autres. Mais dans ces cas particuliers, il vaut mieux consulter un avocat spécialisé, surtout si les sommes en jeu sont importantes.

L’année 2018 est marquée par cette nouvelle réforme fiscale qui ne touche qu’une partie des contrats d’assurance-vie des Français.

En effet, seuls ceux dont les versements par les encours sont supérieurs à 150 000 euros sont touchés par la « flat tax » ou le prélèvement forfaitaire unique (PFU) de 30%.

Pour les versements récents (après le 27 septembre 2017), la flat tax sera la règle. Les gains seront donc taxés à 12,8% (plus 17,2% de prélèvements sociaux, soit 30% au total) si le contrat a moins de 8 ans.

Au-delà de 8 ans, les choses seront un peu différentes. L’idée générale est simple à comprendre : seuls les gains générés par les versements à concurrence de 150.000 euros pourront bénéficier du taux réduit de 7,5%. Le surplus sera imposé à 12,8%.

Bien entendu, les épargnants pourront ici aussi profiter des abattements de 4.600 euros et 9.200 euros au-delà de 8 ans.

Exemples

Mr X a versé 200.000 euros en octobre 2017. En cas de rachat 75% de ses gains seront taxés à 7,5% et 25% au taux de 12,8% (plus les prélèvements sociaux).

Mr Y a versé 140.000 euros en janvier 2017 et 20.000 euros en octobre 2017. En cas de rachat, les gains issus de son premier versement seront taxés à 7,5%. Ceux qui proviennent de son second versement seront imposés selon deux taux : la moitié à 7,5%, l’autre moitié à 12,8%.

Quels que soient les supports choisis ceux-ci sont soumis aux aléas des marchés financiers que nous ne maîtrisons pas. L’Assureur ne s’engage en effet que sur le nombre d’unités de compte et non sur leur valeur. Ce document constitue une information générale, qui n’a pas vocation à se substituer aux conseils prodigués par votre interlocuteur commercial habituel, qui est le seul en mesure de donner un conseil personnalisé en fonction de votre situation et de vos besoins exprimés.